COMMUNIQUE DE PRESSE DU GAGL45
SUITE A L’AUDIENCE DU 1° février 2011


Cet après-midi, était rendu le verdict dans l’affaire qui jugeait les agresseurs suite aux coups dont a été victime Etienne* le 5 août 2007.
Les agresseurs qui avaient reconnu les faits de violence en réunion avaient adopté une ligne de défense qui niait le caractère homophobe de leurs actes suivis en cela par le Tribunal Correctionnel
d’Orléans. L’argument majeur de la défense avait été que les agresseurs n’avaient proféré aucune insulte homophobe.
La Cour d’Appel d’Orléans en a jugé autrement, puisqu’elle a reconnu la circonstance aggravante d’homophobie. C’était tout l’objet de ce procès qui était de démontrer qu’une bande de jeunes
hommes qui s’organisent pour agresser des homosexuels sur un lieu connu par eux comme étant un lieu de rencontres homosexuelles sont, de fait, dans une agression à caractère homophobe.
Cette décision va changer la jurisprudence et permettre une meilleure prise en compte des victimes d’agression homophobe.
Au soir du procès, Etienne* tient à remercier tous ceux qui l’ont épaulé lors de ce combat contre l’homophobie : Maître Paladino, le président et toute l’équipe du GAGL, leur ancien président, ainsi que ses proches et tous les anonymes qui ont envoyé des messages de soutien.

Nous, militants, engagés dans la lutte contre l’homophobie, ne pouvons nous satisfaire du fait que des jeunes, tout juste sortis du système scolaire, en soient arrivés à commettre cette agression.

Nous demandons solennellement que les décideurs politiques et l’Etat prennent leurs responsabilités dans la lutte contre les discriminations et notamment l’homophobie dès le plus jeune âge.
D’un point de vue plus général, le procès de l’agression de Bruno WIEL, la semaine dernière, montre bien le silence assourdissant du président de la République, toujours si prompt à réagir sur certaines situations horribles que peuvent vivre ses concitoyens, silence également du côté de la classe politique. Le crime homophobe serait donc destiné à être laissé dans le silence.
La Fédération des associations LGBT (Lesbiennes Gays Bisexuels Transgenres) a lancé le weekend dernier, lors des Rencontres d’Orléans, une réflexion plus globale sur un « plan national de lutte contre l’homophobie » que nous proposerons aux candidats pour les présidentielles de 2012.

Denis LEFEVRE,
Président Groupe Action Gay et Lesbien 45
Président de la Fédération LGBT
Tél : 06 29 65 57 38

Siège social: Maison des Associations
46 ter, rue Sainte Catherine
45000 ORLÉANS

Espace LGBT : 28 bis, rue Sainte Anne
45000 ORLEANS
Tél : 02 36 47 60 88
Courriel : contact @gagl45.org
Site web : http://www.gagl45.org

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Suite à l’audience du 4 janvier 2011 en appel dans l’affaire de l’agression d’un homosexuel en août 2007

La nuit du 4 au 5 août 2007, Etienne* s’est fait rouer de coups sur un lieu de rencontres gay par une dizaine de jeunes hommes. Grâce à la présence d’esprit d’un témoin qui a relevé les numéros de plaque de la voiture des agresseurs, ceux-ci ont été retrouvés. Trois ont été inculpés dont un mineur au moment des faits. Aucune insulte n’a été proférée sur les lieux.
Une première audience, devant le Tribunal pour enfants, a eu lieu le 11 avril 2009. Le mineur au moment des faits a été reconnu coupable d’agression en réunion à caractère homophobe et condamné à 4 mois de prison avec sursis et 2 ans de mise à l’épreuve. Il n’a pas fait appel de ce jugement.
Une deuxième audience a eu lieu le mardi 3 novembre 2009 qui devait déterminer la responsabilité et le rôle des deux autres agresseurs impliqués. Lors de cette audience, les agresseurs ont reconnu les faits de violence en réunion et ont adopté une ligne de défense qui nie le caractère homophobe de leurs actes. Les agresseurs ont été reconnus coupable d’agression en réunion, le caractère homophobe n’a pas été retenu par le juge. Le Parquet a fait appel de ce jugement dès le lendemain.
Le mardi 2 novembre 2010, a eu lieu l’audience en appel qui devait statuer sur la circonstance  aggravante d’homophobie. Malheureusement, les représentants légaux du mineur n’avaient pas été convoqués, l’audience n’a donc pas pu avoir lieu. Elle a été reportée au 4 janvier 2011.

 

Reportage France 3 Centre – 5 janvier 2010

 

Depuis le début, le Groupe Action Gay et Lesbien Loiret a soutenu Étienne dans le combat pour la reconnaissance de cette circonstance aggravante qui a été retenue en mai 2009 lors de l’audience jugeant le mineur devant le Tribunal pour enfants. Ces deux jugements sont contradictoires pour les mêmes faits.
C’est tout l’objet de ce procès en appel qui est de démontrer qu’une bande de jeunes hommes qui s’organise pour aller agresser des homosexuels, sur un lieu connu par eux comme étant un lieu de rencontres homosexuelles sont, de fait, dans une agression à caractère homophobe. La défense des jeunes agresseurs en première audience s’était appuyée sur le fait qu’aucune insulte n’avait été proférée.
Etienne et le GAGL45 craignent que la décision du caractère homophobe de cette agression ne soit pas retenue. En effet, ce pourrait être un message préjudiciable à la lutte contre l’homophobie. Il suffit de ne rien dire et on peut taper sur des homosexuels en risquant un minimum de condamnation. Nous pensons que le fait de ne pas dire d’insultes ne peut en aucun cas les disculper de la circonstance aggravante.
Cette question dépasse le simple soutien communautaire, c’est l’ensemble de la société qui doit être interpellée par ces agressions et leurs jugements.
Depuis maintenant plus de trois ans, la victime vit avec ce souvenir. C’est un traumatisme important qui fait toujours l’objet de suivi médical.
L’audience du 4 janvier a pu poser les termes du débat. L’avocate des parties civiles (Etienne* et le GAGL) ainsi que l’avocat général ont pu développer les arguments démontrant que la circonstance aggravante d’homophobie pouvait être retenue dans cette affaire du fait des actes (les agresseurs savaient qu’ils allaient sur un lieu fréquenté par des homosexuels, ils ont frappé le premier venu) et des propos des agresseurs lors des garde à vue (ils se sont organisés pour raconter la même histoire de vol de voiture).  Alors que la défense a continué de tenir la position selon laquelle la loi ne permettait pas de retenir cette circonstance aggravante puisqu’aucune insulte n’avait été proférée. Le verdict est mis en délibéré au 1° février 2011.
Nous remercions toutes les personnes qui sont venues en soutien.

* le prénom a été changé

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Le parquet d’Orléans fait appel du jugement

Rédigé par Romain le 3 - décembre - 2009 2 COMMENTAIRES

C’est par voie de Presse, mercredi 2 décembre 2009 que le GAGL45 apprenait que le parquet avait fait appel du jugement de la veille. L’information a été reprise ce matin à la radio dans le journal de 8h sur France Bleu Orléans.


Le GAGL45 est soulagé de la décision prise par le procureur de la République de faire appel. Nous remercions toutes les personnes, élus et associations qui ont témoigné leur soutien à Étienne dans cette affaire, cependant, la partie n’est pas gagnée pour autant, nous vous invitons à continuer à signer l’appel de soutien.

Étienne  est très touché par tous vos messages. Le GAGL45 va continuer à le soutenir et à préparer le procès en appel.

Solidairement,

pour le GAGL45, Denis LEFEVRE, Président

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Procès pour agression : deux jugements qui interrogent

Rédigé par Denis LEFEVRE, le 1 - décembre - 2009 1 COMMENTAIRE

COMMUNIQUE DE PRESSE DU GROUPE ACTION GAY ET LESBIEN -LOIRET
SUITE A LA COMMUNICATION DU VERDICT, le 1° DECEMBRE 2009

Le verdict dans l’affaire qui oppose Étienne à ses agresseurs a été rendu cet après-midi.

Lors de l’audience du 3 novembre, les agresseurs avaient reconnu les faits de violence en réunion et avaient adopté une ligne de défense qui niait le caractère homophobe de leurs actes.
Depuis le début, l’association a soutenu Étienne dans le combat pour la reconnaissance de cette circonstance aggravante.
Les agresseurs ont été reconnus coupable d’agression en réunion, le caractère homophobe n’a pas été retenu par le juge alors que cette circonstance aggravante avait été retenue en mai dernier lors de l’audience jugeant le mineur devant le Tribunal pour enfants. Celui-ci n’a d’ailleurs pas fait appel de ce jugement.

Nous nous étonnons que deux procès jugeant la même agression par le même groupe d’individus puissent émettre deux jugements si différents.
C’était tout l’objet de ce procès qui était de démontrer qu’une bande de jeunes hommes qui s’organisent pour aller agresser des homosexuels, sur un lieu connu par eux comme étant un lieu de rencontres homosexuelles sont, de fait, dans une agression à caractère homophobe. La défense des jeunes agresseurs s’est appuyée sur le fait qu’aucune insulte n’a été proférée.

Etienne et le GAGL45 craignent ce soir, au sortir du Tribunal, que le jugement ouvre une porte aux agresseurs potentiels : il suffit de ne rien dire et on peut taper sur des homosexuels en risquant un minimum de condamnation.
Nous nous inquiétons des conséquences de cette décision pour la société. A notre sens, la lutte contre les discriminations inclue une lecture des textes de lois protégeant au maximum les victimes. Nous sommes confrontés ce soir à une décision juridique technique qui est déconnectée de ce qu’a vécu Etienne, ce soir là.

Nous nous en remettons au Procureur de la République qui a la possibilité de faire appel de cette décision dans les 10 jours.

Vous pouvez manifester votre solidarité à Étienne et votre inquiétude sur les conséquences du verdict en signant l’appel !

signez maintenant

Denis LEFEVRE,
Président GAGL 45

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APPEL SUITE AU VERDICT RENDU LE 1er DECEMBRE

Rédigé par Denis LEFEVRE, le 1 - décembre - 2009 7 COMMENTAIRES

Nous vous appelons à manifester votre solidarité à Étienne et votre inquiétude en signant cet appel :

[[petition-2]]

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Pas d’insultes…pas d’homophobie ?

Rédigé par Denis LEFEVRE, le 3 - novembre - 2009 Commentaires fermés sur Pas d’insultes…pas d’homophobie ?

COMMUNIQUE DE PRESSE DU GAGL45
SUITE A L’AUDIENCE DU 3 NOVEMBRE 2009

Les amis d’Étienne et une vingtaine d’adhérents du GAGL45 l’ont accompagné cet après-midi pour l’audience qui devait juger les agresseurs suite aux coups dont il a été victime le 5 août 2007. Les agresseurs ont reconnu les faits de violence en réunion mais ont adopté une ligne de défense qui nie le caractère homophobe de leurs actes.

Depuis le début, l’association a soutenu Étienne dans le combat pour la reconnaissance de cette circonstance aggravante.
C’est tout l’objet de ce procès qui est de démontrer qu’une bande de jeunes hommes qui s’organisent pour « aller taquiner des homosexuels » sur un lieu connu par eux comme étant un lieu de rencontres homosexuelles sont, de fait, dans une agression à caractère homophobe. La défense des jeunes agresseurs s’est appuyée sur le fait qu’aucune insulte n’ait été proférée.

Le GAGL45 craint ce soir, au sortir du Tribunal, que la décision du caractère homophobe de cette agression ne soit pas retenue. En effet, ce pourrait être un message préjudiciable à la lutte contre l’homophobie. Les agresseurs sauraient qu’il suffit de ne rien dire sur les lieux pour ne pas être condamné. Nous pensons que le fait de ne pas dire d’insultes ne peut en aucun cas les disculper de la circonstance aggravante. D’ailleurs, rappelons que le mineur qui a comparu en mai dernier dans la même affaire a été reconnu coupable avec la circonstance aggravante d’homophobie et qu’il n’a pas fait appel de cette décision.

Nous nous remettons, évidemment, à la décision de la justice qui rendra son jugement le 1er décembre.

Denis LEFEVRE,
Président GAGL 45

Revue de Presse :

France 3 Centre – reportage du 03 novembre 2009 – 2 vidéos

La République du Centre – article du 04 novembre 2009

Têtu – article du 05 novembre 2009

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Agression d’un homo : un procès pour l’exemple

Rédigé par Denis LEFEVRE, le 31 - octobre - 2009 Commentaires fermés sur Agression d’un homo : un procès pour l’exemple

Mardi 3 novembre 2009 à 13h30, au tribunal d’Orléans aura lieu la deuxième partie du procès d’une agression d’un homosexuel qui a eu lieu en 2007.

tribunal-orleansEn effet, la nuit du 4 au 5 août 2007, Etienne* s’est fait rouer de coups sur un lieu de rencontre gay par une dizaine de jeunes hommes. Grâce à la présence d’esprit d’un témoin qui a relevé les numéros de plaque de la voiture des agresseurs, ceux-ci ont été retrouvés. Trois ont été inculpés dont un mineur au moment des faits. Aucune insulte n’a été proférée sur les lieux. Les agresseurs ont nié le caractère homophobe de l’agression.

Une première audience, devant le Tribunal pour enfants, a eu lieu le 11 avril 2009. Le mineur au moment des faits a été reconnu coupable d’agression en réunion à caractère homophobe et condamné à 4 mois de prison avec sursis et 2 ans de mise à l’épreuve. L’audience qui aura lieu ce mardi devra déterminer la responsabilité et le rôle des deux autres agresseurs impliqués.

Depuis maintenant plus de deux ans, la victime vit avec ce souvenir et ses nuits sont hantées par des cauchemars. C’est un traumatisme important qui fait l’objet de suivi médical. « Ces 2 années écoulées n’ont pas été simples mais je tenais à aller au bout de ce combat, pour pouvoir garder la tête haute, et inciter d’autres personnes dans mon cas à porter plainte » dit-il.

Le GAGL45 joue, depuis le début, son rôle de soutien, d’écoute et de conseil dans les démarches juridiques. Nous espérons que ce procès va permettre à Etienne* de passer à autre chose, de pouvoir vivre à nouveau sereinement et envisager un avenir.
En tant qu’association de défense des droits des personnes LGBT, on ne peut que déplorer qu’une personne homosexuelle soit battue pour ce qu’elle est. Nous rappelons avec force que l’homosexualité n’est ni une maladie, ni un délit, ni une faute. C’est un fait de la nature.

Cette question dépasse le simple soutien communautaire, c’est l’ensemble de la société qui doit être interpellée par ces agressions

Chacun a un fils, une fille, un cousin, une cousine, un ami, une amie qui souffre ou peut souffrir de telle discrimination dans son entourage familial ou professionnel.
A Orléans et dans le Loiret ainsi qu’en France, les agressions homophobes sont de plus en plus déclarées par les victimes grâce à l’évolution de la Loi qui fait qu’elles sont poursuivies et condamnées. Nous ne pouvons en rester là, car un certain nombre sont tues parce qu’elles provoquent la honte et la peur du rejet.
Nous demandons une vraie campagne nationale et locale de lutte contre l’homophobie ainsi que le développement volontariste d’une politique éducative luttant contre toutes les formes de discrimination dès la classe de quatrième. Les agresseurs sont la plupart du temps des jeunes tout juste sortis du système scolaire.
Nous demandons également que soient affirmées clairement les valeurs de respect de l’autre tel qu’il est et de non-violence par les responsables politiques et religieux.

*le prénom a été changé

pour le GAGL45,
le président Denis LEFEVRE

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Orléans : Un mineur condamné pour agression homophobe

Rédigé par Pascal Matthieux le 15 - juin - 2009 1 COMMENTAIRE

L’intervention du GAGL du Loiret dans un procès pour agression sur un lieu de drague permet d’en faire reconnaître le caractère homophobe.

Le 11 avril 2009, après plus d’une heure et demie d’audience, le tribunal pour enfants d’Orléans a condamné Thierry*, 17 ans au moment des faits, à quatre mois de prison avec sursis et deux ans de mise à l’épreuve pour agression en réunion à caractère homophobe. Le jeune homme devra en outre payer les frais de justice et d’hospitalisation de la victime, Etienne*, 36 ans aujourd’hui, et verser une euro symbolique de dommages et intérêts au GAGL du Loiret qui s’était portée partie civile.
pont-europeIl aura pourtant fallu batailler dur pour que soit reconnu, in fine, le caractère homophobe – circonstance aggravante – de cette agression.
Nous sommes dans la nuit du 4 au 5 août 2007, Etienne se rend, comme il le fait parfois, sur un lieu de drague gay connu de l’agglomération d’Orléans, quelque part au bord de la Loire, tout près du pont de l’Europe. Il y retrouve des visages habituels. Il s’assoit sur un banc avec eux. Vers une heure du matin, un groupe de sept jeunes débarque. « Oups ça pue » pense Etienne en les voyant arriver. Il décide cependant de ne pas bouger. Il ne servirait à rien de s’enfuir. L’un des membres du groupe s’avance alors vers lui pour lui demander si ça n’est pas lui qui a volé sa voiture (sic). Mais avant qu’Etienne ne puisse répondre, il est mis à terre et roué de coups. « J’ai cru qu’ils allaient me tuer » raconte aujourd’hui le jeune homme encore effrayé. Mais ses compagnons d’un soir, après s’être éloignés du groupe d’agresseurs, ont appelé la police. Qui arrive rapidement sur les lieux. Les agresseurs, sans doute alertés, ont pris la fuite.

Trois d’entre eux seront interpellés quatre mois plus tard, grâce, notamment, à la présence d’esprit d’un autre habitué des lieux qui relèvera les plaques d’immatriculation de deux véhicules stationnés à proximité. Rejetant la faute les uns sur les autres, ils finiront par avouer les faits tout en niant le caractère homophobe de leur acte, même si l’un deux reconnaîtra venir régulièrement au bord du fleuve «taquiner du pd» !
Le traumatisme pour Etienne – qui sera malgré tout arrêté huit jours – est principalement psychologique. Il a eu la peur sa vie. Une peur qui, près de trois ans après les faits, le marque encore. C’est l’interpellation des présumés coupables qui réveillera la douleur. Dans les mois qui suivent, Etienne aura du mal à dormir.
Dès le lendemain des faits, il va porter plainte au commissariat central en compagnie d’un responsable du GAGL, dont il fait partie. Dès lors, l’association, conseillée et soutenue par SOS Homophobie, n’aura de cesse de faire reconnaître le caractère homophobe des actes, que le rapport de police ne mentionne pas. Et pour cause : les agresseurs sont restés muets, se gardant de toute insulte.
Mais au procès, le doute n’y est plus. L’auteur ayant reconnu les faits – il présentera même ses excuses à Etienne -, la présidente du tribunal s’attachera – en vain – à faire avouer à Thierry ses intentions homophobes. La procureure enfoncera le clou avant que Me Paladino ne porte l’estocade.

« je veux aussi inciter les autres victimes à porter plainte »
tribunalDe l’audience – à huis clos compte tenu de l’âge du prévenu au moment des faits -, Etienne se souvient d’une atmosphère surréaliste. Comme si ça n’était pas lui qui était là à ce moment-là. « Une ambiance bizarre » confirme Denis Lefevre, le président du GAGL, qui représentait l’association. Devant la mère désemparée de l’agresseur, il rappellera que celui qui a du courage dans cette affaire, c’est Etienne, pour avoir osé porter plainte quand tant d’autre victimes de faits similaires se murent dans le silence. « Je suis venu pour que ça s’arrête, poursuit Denis. Car ce lieu-là est, chaque mois, le théâtre de plusieurs agressions ». « C’est dur, reconnaît Etienne, mais je veux aller jusqu’au bout. Car le fait que ça soit reconnu par la justice va m’aider à passer à autre chose. Jusque-là, je me sentais humilié, rabaissé. La fierté en prend un coup ». « En venant au procès, ajoute le jeune homme timide, je voulais voir à quoi ressemblait mon agresseur, s’il avait l’air méchant. Je veux aussi inciter les autres victimes à porter plainte ». Tout comme un précédent procès orléanais l’a lui-même poussé à le faire.

Dans l’immédiat, Etienne attend le prochain épisode : la comparution, à une date non encore définie, devant le tribunal correctionnel, des deux prévenus majeurs. A suivre donc.

* les prénoms de l’agresseur et de la victime ont été changés

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